Vie municipale

Conseil Municipal du 4 juin

Informations générales : Panneau Pocket et futur site internet de la commune, journée de redécouverte du site de Matrot le 19 juin, présentation du projet des Comices rochelois

Décision budgétaire modificative relative à la création du compte d'immobilisation 203-1 au titre des Frais d'étude pour les Comices rochelois, à la répartition des crédits d'investissement et d'amortissement du programme SICECO 4e et 5e tranches - pour à l'unanimité
Délibération pour les tarifs concernant les travaux de busage, de curage de fossé, d'élagage, de transport de matériau, de vente de matériau - pour à l'unanimité
Délibération pour l'annulation du premier loyer de M. VILACA et Mme MEULNET, T5 Maison Charlotte - pour à l'unanimité
Délibération pour l'inscription à l'état d'assiette des coupes ONF à réaliser en 2022 - pour à l'unanimité
Délibération pour l'acquisition de la parcelle I81 - pour à l'unanimité
Délibération pour le transfert de la compétence mobilité à la Communauté de Communes - pour à l'unanimité
Délibération sur le projet éolien de la Couture du Vernois sur les communes d'Aisy-sous-Thil et Lacour d'Arcenay - contre à l'unanimité

Questions diverses.

Compte-rendu en version pdF à télécharger : Conseil Municipal du 4 juin 2021

 

Conseil Municipal du 9 avril

 

Informations générales : Centre de Santé, Résidence Seniors, Vaccinobus, Digue de l'étang du Foulon .


Adoption du compte de gestion du receveur de l’exercice 2020 budget principal - pour à l'unanimité
Adoption du compte administratif exercice 2020 budget principal - pour à l'unanimité
Affectation du résultat 2020 budget principal - pour à l'unanimité
Vote du budget primitif 2021 - pour à l'unanimité
Délibération pour le classement en voie communale du chemin allant de la RD906 aux 4 maisons - 10 pour et 3 abstentions
Délibération pour la convention de création du groupement de commande pour travaux de voirie 2022-2025 avec la Communauté de Communes de Saulieu - pour à l'unanimité
Délibération pour la modification du parcellaire cadastral "les mouilles" section I 384 - 12 pour et 1 abstention


Arrêtés municipaux pour information : Arrêtés de circulation Gare SNCF et SFR, Arrêté pour le marché hebdomadaire
Conventions pour information: Conventions Moto Cross, Convention VTT Morvan
Questions diverses.

Compte-rendu en version pdF à télécharger : Conseil Municipal du 09 avril 2021

 

Conseil Municipal du 9 mars

Infos COVID / Vaccinobus
Présentation du projet 1001 Gares – Centre de Santé 

Délibération relative à la création du Centre de Santé dans le cadre de l’appel à projet SNCF 1001 Gares - 13 pour
Délibérations relatives à l’appel à projet Village Côte d’Or (école et SUM) - 13 pour
Délibération relative à la 4ème tranche de rénovation de l’éclairage public - 13 pour
Délibération relative à la demande d’autorisation de défrichement - 13 pour
Délibération relative au CESU utile au paiement du périscolaire - 13 pour
Retrait de la délibération n°2020-50 relative à la délégation de fonctions au premier adjoint - 13 pour
Délibération relative aux vote des taxes :
- TFPB 13 pour
- TFPNB 12 pour, 1 abstention
- CFE 13 pour

Compte-rendu en version pdF à télécharger : Conseil Municipal du 09 mars 2021

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021

 

Rappel de l'ordre du jour :
1.Délibération relative aux subventions aux Associations : montants 2020 validés ; les subventions 2020 seront versées en février, les subventions 2021 seront versées en novembre. Un double crédit est prévu au budget 2021.
2.
Délibération RIFSEEP : nouvelle délibération pour instaurer les cadres du régime adoptées, groupe de réflexion IFSE à prévoir, primes exceptionnelles accordées aux agents en décembre 2020 intégrées dans le CIA.
3.
Délibération relative à l’acquisition du terrain RONOT Jean Daniel: accepté, montant fixé à 2500€.
4.
Délibération relative au projet de marché Place de la Danse les mercredis : accepté, pas de droit de place prévu, la Mairie se rapprochera prochainement des commerçants.
5.
Délibération relative à la participation de la Commune de 285 € au Téléthon : accepté.
6.
Délibération relative aux frais de déplacement et de l’indemnité de régisseur de la secrétaire de Mairie : accepté
7.
Informations relatives au chauffage de la Maison Charlotte et Salle des Fêtes : économies par rapport au fioul, changement de fournisseur propane.
8.
Informations relatives à la circulation des poids lourds Rue de la Gare : la Mairie va se rapprocher des sociétés JRS et Fruytier pour l'installation d'une signalisation routière plus lisible.
9.
Délibération relative au problème de défense incendie pour la station-service Perreau Carburants de Bierre-en-Morvan : reporté.

Compte-rendu en version pdF à télécharger : Conseil Municipal du 29 janvier 2021

 

Conseil Municipal du 4 décembre 2020

 
Rappel de l'ordre du Jour :
1. Délibération pour le renouvellement de la semaine scolaire de 4 jours
2. Délibération pour le Noël de l’école
3. Délibération pour la 5e tranche de rénovation de l’éclairage public (SICECO, crédits 2021) 
4. Délibération relative aux travaux à effectuer au cimetière de la Roche-en-Brenil 
5. Délibération relative aux prix des concessions funéraires
6. Délibération relative à l’ONF : emprise sur le Crossaint, affouage et parcelles n° 6, 15, 18P, 64, 9P 
7. Délibération relative au renouvellement de l’adhésion à la certification PEFC en Bourgogne
8. Délibération relative à la demande de réévaluation du budget RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté de Saulieu) 
9. Délibération relative à la révision des loyers 2021 pour les logements en mandat de gestion ORVITIS
10. Délibération pour décision modificative du budget 2020 du CCAS (achat boîtes colis de Noël) 
11. Délibération relative aux travaux de voirie à prévoir sur l’année 2021 (en vue d’un appel à subvention Village Côte d’Or ou Aide Voirie Rurale – Département Côte d’Or)
12. Délibération relative à la demande de subvention de l’association « Prévention Routière »
13. Délibération relative à la demande de subvention de l’ADMR 
14. Délibération relative aux demandes de subvention des associations
15. Informations relatives à la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) 
16. Questions diverses.

Compte-rendu en version pdF à télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 4 décembre

Conseil Municipal du 30 octobre 2020

Rappel de l'ordre du Jour
1- Courrier de M. Yves DAL PIVA 
2- Délibération pour la délégation de compétences du conseil municipal au maire. 
3- Délibération pour la délégation de fonctions aux adjoints. 
4- Délibération sur la procédure de transfert automatique de la compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. 
5- Délibération sur la déclaration de suppression du poste d’adjoint technique territorial contractuel de 17h30 hebdomadaires à la fonction de cantonnier. 
6- Délibération sur la déclaration de suppression du poste d’adjoint technique territorial contractuel de 17h30 hebdomadaires à la fonction d’entretien des bâtiments. 
7- Délibération sur la création d’un poste de d’adjoint technique territorial contractuel de 35h hebdomadaires à la fonction d’agent d’entretien polyvalent. 
8- Délibération sur une prime exceptionnelle annuelle en faveur des agents fonctionnaires et non titulaires de la commune. 
9- Délibération pour une décision modificative de budget relative aux primes exceptionnelles pour les employés communaux. 
10- Délibération sur la location du tracteur. 
11- Délibération pour une décision modificative de budget relative à la cloture du litige envers la société SCT Telecom et CLOUD ECO. 
12- Informations relatives sur les nouvelles procédures à la cantine de l’école. 
13- Informations relatives à la signalisation routière sur la RD15A.
14- Information sur le projet de réouverture de l'infrastructure ferroviaire entre Avallon et La Roche en Brenil. Présentation par Guy Chalochet. 
15- Information sur la réunion du comité de hameau Le Poteau – Pothenée – Villerin fixée le samedi 12 décembre à 10h à Pothenée.
16- Questions diverses.

Conseil Municipal du 18 septembre 2020

 
Rappel de l'ordre du Jour

1- Retrait de la délibération du CCAS et nouvelle délibération composition du CCAS 
2- Retrait de la délibération commission appel d'offre et nouvelle délibération
3- Délibération pour avenant au CDD de Mme Christelle Tessiau
4- Délibération sur le recrutement d'un adjoint administratif CDI temps plein avec prise de fonction a/c du 1er octobre 2020
5- Délibération sur la déclaration de vacance du poste de rédacteur territorial
6- Délibération sur une prime exceptionnelle annuelle en faveur des agents fonctionnaires et non titulaires de droit public
7- Délibération pur une décision modificative de budget relative à la cotisation FPIC 2020
8- Délibération sur la location du tracteur 
9- Terrain de foot, problème de voisinage
10- Informations relatives à la visite des entreprises Fruytier et JRS Brenil 
11- Informations relatives au Pays Auxois-Morvan et Parc Naturel Régional du Morvan
12- Informations relatives à la Communauté de Communes de Saulieu
13- Informations sur les travaux de voirie 
14- Questions diverses

Conseil Municipal du 22 juillet 2020

 
Rappel de l'ordre du Jour :

Délibération sur le recrutement d'un agent polyvalent CDD 1 an - 18h/semaine pour prise en fonction a/c du 1er août 2020
Délibération pour la création de comités consultatifs
Informations sur l'Assemblée Générale des maires du Pays Auxois-Morvan
Informations sur les élections à la Communauté de Communes de Saulieu
Informations sur les travaux de Voirie
Questions diverses.

DEMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mme Noëlle Marie-Claude GUILLAUMOT nous a présenté jeudi 9 juillet 2020 sa lettre de démission du Conseil Municipal de La Roche-en-Brenil. 

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

 
Rappel de l'ordre du Jour :

Désignation des grands électeurs Délibération pour les indemnités du Maire et des Adjoints
Délibération accordant les délégations au Maire
Délégation des fonctions des Adjoints
Délégation fonction officier état civil - délégation signature
Désignations des représentations dans les organismes extérieurs au conseil municipal : SESAM, SICECO, Parc Naturel Régional du Morvan
Désignation des Commissaires titulaires et suppléants de la Commission Communale des Impôts Directs
Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres
Nomination d'un correspondant défense
Commission de contrôle des listes électorales
Représentants auprès GIP Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté
C. C.A. S.
Désignation des membres des Commissions Communales
Définition des projets de la municipalité
Comités de projets et des Comités de bourg et des hameaux
Questions diverses         

BULLETINS MUNICIPAUX

Journal 1er trimestre 2020

Journal 4ème trimestre 2019

Journal 3ème trimestre 2019

Journal 2ème trimestre 2019

Journal 1er trimestre 2019

Journal 4ème trimestre 2019

Journal 3ème trimestre 2018

Journal 2ème trimestre 2018

Journal 1er trimestre 2018

Journal 4ème trimestre 2017

Journal 3ème trimestre 2017

Journal 2ème trimestre 2017 

Journal 1er trimestre 2017

Journal 4ème trimestre 2016

Journal 3ème trimestre 2016

Journal 2ème trimestre 2016

Journal municipal 1er trimestre 2016